L’Accréditation en équipe

Anne Durand et Thierry Faillot

L’accréditation en équipes : pour quoi faire ?

L’accréditation, avant tout un moyen d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

Le dispositif d’accréditation des médecins a vu le jour en 2008. C’est un dispositif facultatif qui intéresse les médecins exerçant une des disciplines dites « à risque » (spécialités chirurgicales, anesthésie réanimation, endoscopie, radiologie interventionnelle).
D’abord individuel, ce dispositif a été étendu en 2014 aux équipes, pour le moment monodisciplinaires.

Sa vocation première est l’amélioration de la qualité et la sécurité des soins, même si cette dimension est un peu occultée par l’intérêt pour les mesures incitatives et notamment la réduction de la prime de responsabilité civile professionnelle pour les collègues exerçant une activité libérale ou mixte.
Les médecins salariés des établissements publics de santé, non concernés par cette mesure, se sont montrés moins intéressés et, dans notre spécialité, représentent à ce jour moins de 10% des neurochirurgiens accrédités

Pourtant, même si l’on se cantonne à une vision utilitaire du dispositif, il faut considérer l’accréditation comme l’une des méthodes de validation du développement professionnel continu qui, lui, est obligatoire. Elle gardera une place centrale dans ses développements à venir, à savoir la définition des parcours professionnels et le futur dispositif de recertification des médecins. Il est par ailleurs très vraisemblable que la Haute Autorité de Santé tiendra compte à l’avenir du nombre de médecins ou d’équipes accrédités pour la certification des établissements.

Quel intérêt pour l’accréditation en équipes ?
Elle simplifie pour chaque médecin de l’équipe la validation de son accréditation individuelle en allégeant la charge de travail. Le nombre d’évènements indésirables à déclarer annuellement par chaque médecin passe de deux dans la démarche individuelle a un dans la démarche par équipe. Ces déclarations reviennent à une mise en forme du travail déjà effectué dans les équipes lors des réunions de morbi-mortalité (RMM)

Les étapes de l’accréditation en équipes :

1. Engagement dans le dispositif

  • Création de l’équipe auprès du gestionnaire de l’Organisme d’Accréditation (OA)
  • Une équipe compte au minimum deux praticiens et au moins deux tiers des effectifs médicaux (temps plein ou vacataires – temps partiels compris ?)
  • Chacun des médecins de l’équipe doit s’inscrire sur le site de l’accréditation des médecins et doit adhérer au collège de neurochirurgie
  • Désignation d’un référent qui sera l’interlocuteur entre l’équipe et l’OA

2. Remplir les obligations du programme sur le site de l’accréditation des médecins

  • Le programme est identique à celui de l’accréditation individuelle
    • Déclaration d’un évènement indésirable associé aux soins (EIAS) par membre
    • Participation aux congrès (conserver les documents - attestations ?)
    • Participation à des Réunions de Concertation Pluridisciplinaire et de Morbi-Mortalité
    • Mise en œuvre de de recommandations du programme de la spécialité

3. L’équipe est accréditée au terme de cette première année.
L’accréditation de l’équipe vaut accréditation individuelle de chacun de ses membres

4. Un nouveau bilan doit être réalisé chaque année.

Au total, l’accréditation en équipe semble particulièrement adaptée aux équipes hospitalières. Elle permet d’alléger et de simplifier pour chacun des membres de l’équipe le travail nécessaire à la validation de son accréditation individuelle, travail déjà en grande partie réalisé lors des RMM. Elle permet de renforcer la communication au sein des équipes et constitue une méthode d’évaluation des pratiques professionnelles. Même si le but principal en reste l’amélioration des pratiques et de la qualité et de la sécurité des soins, elle est l’une des méthodes de validation du développement professionnel continu et gardera une place centrale dans ses développements ultérieurs (parcours professionnels, recertification)

Site Internet de l’Accréditation des Médecins : https://accreditation-des-medecins.fr

Contacts :
Anne Durand (anne.durand@neurochirurgie.fr)
Thierry Faillot (thierry.faillot@neurochirurgie.fr)


L’Accréditation en équipe

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